Politique d'utilisation des droits d'auteur

Commune aux trois applications « Notre Messe de Mariage », « Notre Dernier Adieu » et « Celebration Pro ».

Cette politique, relative à l'utilisation des paroles et des partitions de chants liturgiques (notamment au regard des droits gérés par le SECLI et les éditeurs concernés), est en cours de finalisation et sera publiée prochainement.

Dans l'intervalle, les conditions d'utilisation des contenus protégés sont régies par les Conditions Générales d'Utilisation (notamment leurs stipulations relatives à la propriété intellectuelle et aux garanties des utilisateurs professionnels) ainsi que par les Mentions légales.